Fourniture de produits horticoles et de pépinières

Objet

Fourniture de produits horticoles et de pépinières

Description

Le présent contrat a pour objet la fourniture de végétaux, de produits horticoles et de pépinières pour la Commune de Rueil-Malmaison. Il s'agit d'un contrat de fournitures, passé en appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la Commande publique. Le cahier des clauses administratives générales de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et services (CCAG/FCS) issu de l'arrêté du 19 janvier 2009 (JO du 19 mars 2009). Les prestations sont réalisées dans le cadre d'un accord-cadre monoattributaire, qui s'exécute par bons de commande et marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans minimum, et avec un montant maximum strictement inférieur sur sa durée totale (reconductions incluses) à : lot no1 : 50 000 euro(s) HT, lot no2 : 35 000 euro(s) HT, lot no3 : 200 000 euro(s) HT, lot no4 : 60 000 euro(s) HT, lot no5 : 80 000 euro(s) HT, lot no6 : 80 000 euro(s) HT.

Durée

48 mois

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Il est reconductible tacitement 3 fois. Conformément à l'article R.2112-4 du code de la Commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire en sera avisé par écrit dans un délai de deux (2) mois avant la fin du contrat. »

Lieu d'exécution

département : Hauts-de-Seine (92)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 6 lots.

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Code CPV

Produits horticoles et produits de pépinières, code 03120000

Prix habituel

montants de référence du code 03120000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

404 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 6 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis