AOO 2019-29 "Fournitures diverses pour les travaux de voirie des centres techniques intercommunaux"

Objet

AOO 2019-29 "Fournitures diverses pour les travaux de voirie des centres techniques intercommunaux"

Description

Les prestations sont réparties en 2 lots, attribués par marchés séparés et définis comme suit :-Lot no 1 – Enrobés, Emulsion : Fourniture d’enrobés à froid en vrac ou en sac, d’enrobés BBSG calcaire, porphyre ou diorite, etc... Code CPV : 44113310 – Matériaux routiers enrobés-Lot no 2 – Sable, Cailloux, etc... : Code CPV : 1421200 – Gravillons, sable, cailloux etc.. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification au titulaire pour une durée fixée à 12 mois. Il est renouvelable 2 (deux) fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée maximale de l’accord-cadre est de 36 mois. »

Lieu d'exécution

département : Nord (59)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Matériaux routiers enrobés, code 44113310

Prix habituel

montants de référence du code 44113310

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

480 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis