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Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation, la réutilisation, le gros entretien et les grosses réparations d'immeubles de Clamart Habit
OPH Clamart HabitatProcédure ouverteServices
Attribuémontant non publiéà entreprise retenue non identifiée, le 26 mars 2020
Date limite de réponseclos, publié le 1er septembre 2019
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation, la réutilisation, le gros entretien et les grosses réparations d'immeubles de Clamart Habit
- Description
- La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre multi-attributaires sans minimum ni maximum que ce soit en quantité ou en valeur, passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-12 du code de la commande publique, concernant la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation, la réutilisation, le gros entretien et les grosses réparations d'immeubles affectés principalement à l'habitation de Clamart Habitat.L'accord-cadre n'est valable que pour les marches de maîtrise d'oeuvre relatifs à des travaux inférieurs ou égaux à sept millions d'euros hors taxes. Le nombre minimum et maximum de titulaires retenus est fixé à 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidat.L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois.La durée de chaque marché subséquent sera indiquée dans les pièces spécifiques de chaque marché subséquent.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 4 titulaires au plus
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « La reconduction de l'accord-cadre pour une nouvelle période d'un an ne fait pas l'objet d'une décision expresse du pouvoir adjudicateur. Cette décision de reconduction est tacite et les candidats sélectionnés ne peuvent s'y opposer. L'accord-cadre pourra être reconduit au maximum trois fois. L'accord-cadre aura donc une durée maximum de 48 mois. »
- Lieu d'exécution
- département : Hauts-de-Seine (92)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 20-49772 (nouvel onglet)paru le 9 avril 2020 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 11 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 26 mars 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'architecte pour les bâtiments, code 71221000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71221000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 19-131980
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 19-131980 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er septembre 2019
- Dernière publication
- 1er septembre 2019
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 19-131980, paru le 1er septembre 2019