Acquisition de fournitures scolaires en 2 lots sur 4 ans.

Objet

Acquisition de fournitures scolaires en 2 lots sur 4 ans.

Description

Accord-cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de Fournitures sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.La ville de Brignoles souhaite acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Ce marché à 2 lots comprend l’achat de fournitures et les prestations associées, à savoir, la livraison et le déchargement.Lot no1:" Cartable de l’élève de classe primaire " : Montant maximum annuel de commande 50 000euro H.T.Lot no2:" Matériel spécifique aux activités manuelles ":Montant maximum annuel de commande 30 000euro H.T.Le montant maximum de l’accord-cadre pour les 2 lots sur 4 ans est fixé à 320 000 euro H.T.A titre indicatif, la moyenne annuelle des dépenses au cours des quatre dernières années s’élève à :Lot no1 : 23075 euro HT ; Lot no 2: 9225 euro HT.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Cet accord-cadre est passé pour 1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. Sa durée maximale est donc fixée à 48 mois.Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. En cas de reconduction, le titulaire du marché a la possibilité de rejeter par écrit la décision qui lui est notifiée.(Voir détails dans le règlement de consultation). »

Lieu d'exécution

département : Var (83)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Fournitures scolaires, code 39162110

Prix habituel

montants de référence du code 39162110

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

320 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis