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19m093ao - Ac/Jm - Enlevement Et Vente De Papiers Issus De La Collecte Selective - Annees 2019 A 2023

Toulouse MetropoleProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 9 août 2019

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  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Le besoin

Objet
19m093ao - Ac/Jm - Enlevement Et Vente De Papiers Issus De La Collecte Selective - Annees 2019 A 2023
Description
Les papiers concernent 2 types de catégorie :- Papiers et cartons mélangés (la sorte 1.02), qui correspond à un mélange de diverses qualités de papiers et cartons contenant au maximum 40 % de journaux et magazines,- Papiers graphiques triés pour désencrage (la sorte 1.11), qui correspond à des papiers graphiques triés comprenant un minimum de 80 % de journaux et magazines. Ils doivent contenir au moins 40 % de journaux et 40 % de magazines.Il s'agit d'un contrat de recettes qui liera Toulouse Métropole et le repreneur retenu
Début prévu
1er décembre 2019
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er décembre ou de sa notification jusqu'au 30/09/2020.Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30/09/2023 »
Lieu d'exécution
département : Haute-Garonne (31)
Volet social ou environnemental
environnemental

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 19-178407 (nouvel onglet)paru le 30 novembre 2019Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · sans suiteaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié

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Identité

Code CPV
Services de recyclage des ordures ménagères, code 90514000
Prix habituel
montants de référence du code 90514000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
19-122998
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
19-122998 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
9 août 2019
Dernière publication
9 août 2019
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
24310051800170
Contact
publié dans l'appel d'offres 19-122998, paru le 9 août 2019
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)