Accueil › Aube › Appel d'offres 19-122646
Etude de faisabilité pour la création d'une zone d'activité sur la commune de Saint Lyé-.
CA Troyes Champagne MetropoleProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 7 août 2019
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée18 mois
Le besoin
- Objet
- Etude de faisabilité pour la création d'une zone d'activité sur la commune de Saint Lyé-.
- Description
- Etude de faisabilité pour la création d'une zone d'activité sur la commune de Saint LyéLa consultation est passée selon une procédure adaptée, en application des articles L. 2113-10, R. 2123-1-1° et R. 2131-12 du Code de la Commande Publique. Conformément aux dispositions de l'article L2113-10 du Code de la Commande Publique, le marché n'est pas alloti car il ne permet pas l'identification de prestations distinctes. La mission consiste en une étude de faisabilité de cette zone d'activité de St Lyé, que ce soit sur le plan paysager, structurel, financier ou temporel en prenant en compte l'ensemble des contraintes du site et les procédures administratives à mener.-.
- Durée
- 18 mois
- Lieu d'exécution
- TROYES, 10000 · département : Aube (10)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 19-122646
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 19-122646 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 7 août 2019
- Dernière publication
- 7 août 2019
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Troyes Champagne Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 19-122646, paru le 7 août 2019
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)