Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massif annuelles, bisannuelles et vivaces pour la ville de Choisy-le-Roi.

Objet

Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massif annuelles, bisannuelles et vivaces pour la ville de Choisy-le-Roi.

Description

Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massif annuelles, bisannuelles et vivaces pour la ville de Choisy-le-Roi. La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Le présent marché est un accord cadre à bons de commande à prix unitaire sans montant minimum et maximum annuel en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement. Le marché est financé sur le budget principal de la ville. Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29 mars 2013.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le Marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois, pour une durée d'un an. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas quatre ans. »

Lieu d'exécution

département : Val-de-Marne (94)

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Code CPV

Produits horticoles, code 03121000

Prix habituel

montants de référence du code 03121000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

100 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis