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Prestations de géomètre dans le ressort territorial de Tisséo Collectivités (SMTC)Lot no1 Prestations de géomètre-expert concernant les travaux prestations topographiques et fonciers du ressort terr

Tisseo Collectivites SmtcatProcédure adaptéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 11 juillet 2019

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Méthode

Le besoin

Objet
Prestations de géomètre dans le ressort territorial de Tisséo Collectivités (SMTC)Lot no1 Prestations de géomètre-expert concernant les travaux prestations topographiques et fonciers du ressort terr
Description
Prestations de géomètre dans le ressort territorial de Tisséo Collectivités (SMTC)Lot no1 Prestations de géomètre-expert concernant les travaux prestations topographiques et fonciers du ressort territorial de Tisséo Collectivités pour les acquisitions et les cessions du patrimoine foncier et bâti, les divisions volumétriques, les servitudes, les autorisations d'occupation, les délimitations du domaine public et du domaine privé de Tisséo Collectivités
Lieu d'exécution
département : Haute-Garonne (31)

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
19-107879
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
19-107879 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
11 juillet 2019
Dernière publication
11 juillet 2019
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Synd Mixte TRPT Commun Aggl Toulousain
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 19-107879, paru le 11 juillet 2019