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Accord-Cadre multi-attributaire relatif à l'organisation de sejours pour les enfants de la ville des pavillons-sous-bois
Commune de les Pavillons-Sous-BoisProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 13 juillet 2019
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-Cadre multi-attributaire relatif à l'organisation de sejours pour les enfants de la ville des pavillons-sous-bois
- Description
- L'objet de cet accord-cadre multi-attributaire et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement concerne l'organisation de séjours hors et pendant les vacances scolaires sur temps scolaire et extra-scolaire pour les enfants domiciliés et/ou scolarisés aux Pavillons-sous-Bois.Les stipulations du présent accord-cadre concernent l'organisation : de classes transplantées en pension complète, pour les élèves Pavillonnais du CP au CM2, pendant les périodes scolaires, de classes transplantées linguistiques en pension complète, pour les élèves Pavillonnais du CP au CM2, pendant les périodes scolaires, de séjours de vacances en pension complète, pendant les vacances scolaires d'hiver et d'été (zone C), pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 6 à 17 ans, de mini-séjours de vacances en pension complète, pendant les vacances scolaires d'été, pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 4 à 17 ans. Les caractéristiques particulières seront précisées dans chaque marché subséquent.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 3 titulaires au plus
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu, pour la période initiale, à compter de sa date de notification à l'ensemble des candidats avec une prise d'effet au 26 octobre 2019 en cas de notification antérieure et jusqu'au 25 octobre 2020 inclus. Il est reconductible à sa date d'anniversaire fixée au 26 octobre, tacitement, au maximum trois fois par période annuelle. »
- Lieu d'exécution
- département : Seine-Saint-Denis (93)
La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services de centres aérés et de centres de vacances, code 55240000
- Prix habituel
- montants de référence du code 55240000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 19-107744
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 19-107744 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 juillet 2019
- Dernière publication
- 13 juillet 2019
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Pavillons sous Bois
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 19-107744, paru le 13 juillet 2019
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)