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Géodétection de réseaux et ouvrages enterrés pour les inspections complémentaires ou la gestion patrimoniale sur le territoire de la Ville de Troyes-.

Commune de TroyesProcédure adaptéeServices

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Date limite de réponseclos, publié le 8 juillet 2019

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Méthode

Durée24 mois

Le besoin

Objet
Géodétection de réseaux et ouvrages enterrés pour les inspections complémentaires ou la gestion patrimoniale sur le territoire de la Ville de Troyes-.
Description
Géodétection de réseaux et ouvrages enterrés pour les inspections complémentaires ou la gestion patrimoniale sur le territoire de la Ville de TroyesLa présente consutaltion a pour objet de confier à un prestataire ddes missions de service ayant pour objectif le repérage des réseaux et ouvrages enterrés pour les inspections complémentaires ou la gestion patrimoniale sur le territoire de la Ville de Troyes.Les prestations à réaliser seront commandées par le pouvoir adjudicateur. Elles concernent plus particulièrement :-le repérage des ouvrages et réseaux enterrés et aériens,-le piquetage et le traçage des réseaux et ouvrages en amont des travaux.Référence à la nomenclature européenne (CPV) :Objet principal : 79714100-3 : Services de localisationCet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la Commande Publique avec des montants maximum et minimum annuels fixés en valeur :Montant minimum sur toute la durée de l'accord-cadre : 20 000 ¤ HTMontant maximum sur toute la durée de l'accord-cadre : 200 000 ¤ HTPar dérogation à l'article 3.7.5 du CCAG PI, si le total des commandes n'a pas atteint le minimum fixé par l'accord-cadre, le titulaire ne bénéficie pas d'une indemnité.-.
Durée
24 mois
Lieu d'exécution
TROYES, 10000 · département : Aube (10)

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
19-105016
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
19-105016 ↗
Première parution
8 juillet 2019
Dernière publication
8 juillet 2019
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Mairie de Troyes
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 19-105016, paru le 8 juillet 2019
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)