groupement transport collectif

Objet

groupement transport collectif

Description

La présente consultation porte sur les prestations de transport collectif de passagers avec mise à disposition de chauffeurs, pour répondre aux besoins des services des membres du groupement de commandes.Le transport concerne des voyageurs enfants, adolescents et adultes, se déplaçant dans le cadre de diverses activités culturelles, sportives, de loisirs..., selon notamment le type de sorties suivantes :- Scolaires du lundi au vendredi,- Péri et extra-scolaires, les mercredis, les samedis et pendant chaque période de vacances scolaires,- Navettes au bénéfice des personnes âgées,- Journées ou demi-journées organisées par des associations conventionnées par les membres du groupement,Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par les membres du groupement.La description des prestations à la charge du titulaire sont détaillées dans le CCTP et ses annexes.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Volet social ou environnemental

social et environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

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Code CPV

Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur, code 60172000

Prix habituel

montants de référence du code 60172000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

700 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis