Accord-cadre M19T20013:conception, fabrication et fourniture de remorques routières, de bers et pièces détachées, pour embarcations en service au sein des forces armées.

Objet

Accord-cadre M19T20013:conception, fabrication et fourniture de remorques routières, de bers et pièces détachées, pour embarcations en service au sein des forces armées.

Description

Le présent avis concerne un accord-cadre ayant pour objet la conception, la fabrication et la fourniture de remorques routières, de bers et leurs pièces détachées, pour différents types d'embarcations en service au sein des forces armées.Le marché s'exécute par bons de commande et s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comporte une part provisionnelle pour commandes de fournitures.

Durée

84 mois

Lieu d'exécution

Toulon cedex 9, 83800 · département : Var (83)

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Code CPV

non renseigné

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée