Fourniture De Mobiliers Pour La Direction De La Petite Enfance De La Ville De Villeurbanne

Objet

Fourniture De Mobiliers Pour La Direction De La Petite Enfance De La Ville De Villeurbanne

Description

La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers pour les équipements de la direction petite enfance et exprime les besoins de la ville de Villeurbanne concernant la fourniture de mobiliers standards et spécifiques à la petite enfance ainsi que les conditions dans lesquelles les prestations seront réalisées.Elle est passée en appel d'offres est ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publiqueLe marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande selon les articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu d'allotissement pour cette consultation en application de l'article L2113-11 du Code de la Commande Publique car le pouvoir adjudicateur estime que l'homogénéité des besoins du présent marché conduit à l'absence de lot

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « La durée du marché à intervenir débute à la date de la notification au titulaire et pour une durée initiale de 1 an.Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans »

Lieu d'exécution

département : Rhône (69)

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Mobilier, code 39100000

Prix habituel

montants de référence du code 39100000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte