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Transport par car de diverses catégories d'usagers

Commune du Petit QuevillyProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 18 juillet 2018

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Le besoin

Objet
Transport par car de diverses catégories d'usagers
Description
Transport par car de diverses catégories d'usagersforme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 15/10/2018
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »
Lieu d'exécution
département : Seine-Maritime (76)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Identité

Code CPV
Services de transport routier public, code 60112000
Prix habituel
montants de référence du code 60112000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
18-99911
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
18-99911 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
18 juillet 2018
Dernière publication
18 juillet 2018
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21760498200017
Contact
publié dans l'appel d'offres 18-99911, paru le 18 juillet 2018
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)