Accueil › Paris › Services aux entreprises… › Appel d'offres 18-97456
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services en matière de brevets et de savoir-faire. Il s'agira notamment pour le titulaire d'assister le Syctom pour le dépôt, et le s
Agence Metropolitaine des Dechets MenagersProcédure adaptéeServices
Attribuémontant non publiéà entreprise retenue non identifiée, le 11 octobre 2018
Date limite de réponseclos, publié le 11 juillet 2018
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services en matière de brevets et de savoir-faire. Il s'agira notamment pour le titulaire d'assister le Syctom pour le dépôt, et le s
- Description
- Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services en matière de brevets et de savoir-faire. Il s'agira notamment pour le titulaire d'assister le Syctom pour le dépôt, et le suivi de brevets dans le cadre d'une convention de partenariat en recherche et développement.
- Durée
- 48 mois
- Lieu d'exécution
- Paris, 75001 · département : Paris (75)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 18-157694 (nouvel onglet)paru le 12 novembre 2018 | Prestations de services en matière de brevets et savoir-fairemarché non retrouvé, lu dans le résultat | entreprise retenue non identifiée | 11 octobre 2018la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.
Identité
- Code CPV
- Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs, code 79120000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 79100000 (Services juridiques)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 18-97456
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 18-97456 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 11 juillet 2018
- Dernière publication
- 11 juillet 2018
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Syctom
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 18-97456, paru le 11 juillet 2018