Evaluation et prévention des risques liés au CEM

Objet

Evaluation et prévention des risques liés au CEM

Description

Le marché a pour objet 'l'évaluation et la prévention des risques liés aux champs électromagnétiques (CEM) ', nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. La consultation est décomposée en deux lots : Lot no1 : Prestation de formation relative à l'évaluation et la prévention des risques liés aux CEM Lot no2 : Prestation d'inventaire des sources et de mesures des VLEP et des VDA dans le cadre de l'évaluation et de la prévention des risques liés aux CEM. Concernant les lots no1 et 2, la consultation vise à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la Directive 2014/24/UE du 26 février 2014 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification du marché. Le marché pourra faire l'objet de deux reconductions expresses sans toutefois dépasser une durée maximum de 3 ans. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'Assistance Publique- Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la fin du marché. »

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil, code 71600000

Prix habituel

montants de référence du code 71600000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

200 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis