accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à l'acquisition ou la location de véhicules légers électrique

Objet

accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à l'acquisition ou la location de véhicules légers électrique

Description

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à l’acquisition ou la location de véhicules légers électriqueUn groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole en vue du lancement de cette consultation relatif aux prestations décrites, dans le respect des règles applicables aux collectivités territoriales posées par le Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. A ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu’à la notification desdits marchés, puis de leur exécution.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec 4 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre sera conclu pour une période d’un an à compter de la date d’envoi des courriers de notification aux titulaires retenus. Conformément aux dispositions de l’article 16 du décret du 25 mars 2016, l’accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d’un an, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. »

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Véhicules électriques, code 34144900

Prix habituel

montants de référence du code 34144900

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

330 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis