Séjour pour les aînés du Ccas

Objet

Séjour pour les aînés du Ccas

Description

La consultation a pour but l'établissement d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents de services pour des prestations de séjour pour les aînés du Ccas.Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents en application des articles 78-I alinéa 2 et 78-Ii-1° et 79 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, avec des minimums et maximums en quantité.Les futurs marchés subséquents prendront la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles 78-I alinéa 3, 78-Ii-1° et 80 du décret précité avec les mêmes minimums et maximums en quantité que pour l'accord-cadre.Le présent accord-cadre a pour objet de déterminer les termes des futurs marchés subséquents qui seront lancés lors de la survenance du besoin.La consultation fait l'objet de 3 lots.Trois co-titulaires par lot seront retenus (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), pour être mis en concurrence lors de la survenance du besoin

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de 4 ans.La durée de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les marchés fondés sur l'accord-cadre ou marchés dits subséquents peuvent être lancés »

Lieu d'exécution

département : Hauts-de-Seine (92)

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de voyages, code 63515000

Prix habituel

montants de référence du code 63515000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte