achat de cadeaux divers pour la commune de berre l'etang

Objet

achat de cadeaux divers pour la commune de berre l'etang

Description

L'accord-cadre a pour objet l’achat de cadeaux divers pour la commune de Berre l’Etang et notamment à destination :- des séniors de la commune de Berre l’Etang pour les fêtes de Noël ;- des mères de trois enfants et plus habitant la commune de Berre l’Etang pour la fête des mères.La commune se réserve le droit de commander des cadeaux pour d’autres évènements. De plus, le périmètre de la consultation n’inclut pas les produits cosmétiques en raison de leur faible montant et du caractère non récurrent des commandes de tels articles.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec 5 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre pourra être renouvelé, par reconduction tacite, TROIS (03) fois, pour une période d’UN (01) an. Cependant, en cas de non-reconduction, le Pouvoir Adjudicateur adressera, par écrit, sa décision de ne pas reconduire l’accord-cadre, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal, TROIS (3) mois avant la fin de la période en cours. »

Lieu d'exécution

département : Bouches-du-Rhône (13)

La durée et la prolongation valent pour les 6 lots.

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Code CPV

Appareils ménagers électriques, code 39710000

Prix habituel

montants de référence du code 39710000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

600 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 6 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis