Fourniture de prestations et pièces détachées pour véhicules de marque Renault

Objet

Fourniture de prestations et pièces détachées pour véhicules de marque Renault

Description

Fourniture de prestations et pièces détachées pour véhicules de marque Renault . Une convention constitutive de groupement de commande a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation des accords-cadres. Elle désigne GrandAngoulême comme coordonnateur. La personne morale membre du groupement est le SMAPE. Les accords-cadres sont mono-attributaire, à bons de commande sur la base de prix unitaires de catalogues et autres tarifs sans engagement sur des montants minima ni maxima. L'estimation annuelle pour GrandAngoulême est de 20 000 euro(s) HT et celle du SMAPE est de 1 000 euro(s) HT. Les prix sont révisables par le biais de l'ajustement à raison de deux ajustements maximum pour chaque période de validité de l'accord-cadre.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Les accords-cadres prendront effet à compter de leur notification pour une duré d'un an. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse. »

Lieu d'exécution

département : Charente (16)

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Code CPV

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000

Prix habituel

montants de référence du code 34300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte