Le besoin
- Objet
- Base navale de Toulon - Travaux d'entretien et de maintenance de l'Installation Terminale Embranchée (I.T.E.) de la gare de La Seyne-sur-Mer
- Description
- Accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics).
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Reconduction tacite, au maximum trois fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. Possibilité de ne pas le reconduire par décision notifiée au moins trois mois avant la fin de la période en cours. »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
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Identité
- Code CPV
- Services d'entretien de voies ferrées, code 50225000
- Prix habituel
- montants de référence du code 50225000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 18-1815
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 18-1815 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 10 janvier 2018
- Dernière publication
- 10 janvier 2018
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 18-1815, paru le 10 janvier 2018