mapa 2018-1417 à 1419 mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du smur et à la demande du centre 15 s.a.m.u départemental

Objet

mapa 2018-1417 à 1419 mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du smur et à la demande du centre 15 s.a.m.u départemental

Description

Mise à disposition, sur les sites d’intervention à domicile du SMUR et à la demande du CENTRE 15S.A.M.U Départemental d’ambulances de secours, de soins d’urgence et de leurs équipages pour le Groupement Hospitalier deTerritoire du Hainaut-Cambrésis. Le présent marché à procédure adaptée est soumis aux dispositions de l’articles 28 du décretno2016-360 du 25 mars 2016. Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 400 000euros HT par an pour l’ensemble des lots passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Lesbons de déplacement seront notifiés par le Centre Hospitalier demandeur au fur et à mesure des besoins. Les bons de commandequi prendront la forme de bons de déplacement pourront être émis à compter de la date de notification du marché, et ce pendanttoute la durée du marché. Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur étant l'établissement supportdu GHT.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

département : Nord (59)

La durée vaut pour les 3 lots.

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Code CPV

Services ambulanciers, code 85143000

Prix habituel

montants de référence du code 85143000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,6 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis