Fourniture d'organigrammes, cylindres avec clefs taillées, batteuses

Objet

Fourniture d'organigrammes, cylindres avec clefs taillées, batteuses

Description

La fourniture d'organigrammes, cylindres avec clefs taillées, batteuses et ébauches et prestations. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Minimum HT :10 000 euro(s) Maximum HT : 100 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les fournitures livrées, qu'elles soient réalisées ou revendues par le fournisseur, respecteront les règles de l'art, et devront être en adéquation avec leur utilisation finale. Des prestations exceptionnelles sur site pourront être demandées.

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « peut être reconduit 3 fois par période successive d'un an ou au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint (date du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum) ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. »

Lieu d'exécution

département : Isère (38)

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Serrures, clés et charnières, code 44520000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 44500000 (Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte