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Accord Cadre A Bons De Commande Pour Le Nettoiement Des Secteurs Zae Et Des Voiries Metropolitaines De La Valette Du Var
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteServices
Attribué1 €montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 2 avril 2019
Date limite de réponseclos, publié le 15 décembre 2018
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accord Cadre A Bons De Commande Pour Le Nettoiement Des Secteurs Zae Et Des Voiries Metropolitaines De La Valette Du Var
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Minimum Ht 100 000,00 euro(s) - Maximum Ht 300 000,00 euro(s) Le montant estimatif des commandes ne correspond pas au montant estimé du détail quantitatif estimatif.Il n'est pas prévu de décomposition en lots.Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : L'objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 19-52998 (nouvel onglet)paru le 4 avril 2019 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 2 avril 2019la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services de voirie et services de balayage des rues, code 90610000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90610000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 190 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 18-173749
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 18-173749 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 décembre 2018
- Dernière publication
- 18 janvier 2019
- Dernière correction
- 18 janvier 2019
- SIRET de l'acheteur
- 24830054300076
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CA Toulon Provence Méditerranée
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 19-7581, paru le 18 janvier 2019