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la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilables du secteur " seine-melda-coteaux " de troyes champagne métropole.
CA Troyes Champagne MetropoleProcédure ouverteServices
Attribué2,6 M€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 23 janvier 2019
Date limite de réponseclos, publié le 12 décembre 2018
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilables du secteur " seine-melda-coteaux " de troyes champagne métropole.
- Description
- La consultation est passée selon la procédure de l’appel d’offres ouvert, en application des articles 25, 33, 66,67, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l’article 80 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Conformément aux dispositions des articles 78-I et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article 78-II 3°, cet accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.L’accord-cadre n’est pas décomposé en tranches.L’accord-cadre n’est pas décomposé en phases.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 19-29122 (nouvel onglet)paru le 24 février 2019 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 23 janvier 2019la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,6 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de collecte des ordures ménagères, code 90511200
- Prix habituel
- montants de référence du code 90511200
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 2,2 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 18-170561
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 18-170561 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 12 décembre 2018
- Dernière publication
- 12 décembre 2018
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Troyes Champagne Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 18-170561, paru le 12 décembre 2018
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)