Renouvellement du réseau de faisceaux hertziens de la Régie des Transports Métropolitains et les prestations associées

Objet

Renouvellement du réseau de faisceaux hertziens de la Régie des Transports Métropolitains et les prestations associées

Description

Le marché public est passé selon une procédure négociée avec mise en concurrence préalable, en application des articles 26.2° et 74 du DRMP et de l'article 42.1°.c) de l'Ordonnance. Le présent marché public est un accord-cadre au sens de l'article 78 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (ci-après " DRMP ") et de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (ci-après " l'Ordonnance "). La durée de l'accord-cadre est de 8 ans, à compter de sa date de notification. Cette durée comprend : a) Le renouvellement du réseau de faisceaux hertziens de douze mois maximum ; b) Une période de garantie d'un an à compter de la date de notification de la décision de réception des prestations ; c) La maintenance (préventive et curative) de six ans.

Durée

96 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

département : Bouches-du-Rhône (13)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Relais hertzien, code 32344240

Prix habituel

montants de référence du code plus large 32300000 (Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image)

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée