18serv20 - Accord-cadre à bons de commande d'entretien du parcours cyclable du littoral

Objet

18serv20 - Accord-cadre à bons de commande d'entretien du parcours cyclable du littoral

Description

Le présent Accord Cadre à Bons de Commande a pour objet l'entretien du parcours cyclable du littoral incluant le balayage mensuel de la totalité du parcours, le fauchage et la taille périodique de la végétation plantée et spontanée ainsi que les tournées hebdomadaires de surveillance et de petit entretien liés aux incivilités.Le parcours constitué en tronçons dessert les communes de Toulon, La Garde, Le Pradet, Carqueiranne et Hyères pour un kilométrage actuel de 23,7 Kms.Lieu(x) d'exécution :Toulon, La Garde,Le Pradet, Carqueiranne et HyèresCet appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre avec minimum de 40 000,00 euro(s) Ht et maximum de 80 000.00 euro(s) Ht, est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Budget de la collectivité »

Lieu d'exécution

département : Var (83)

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Code CPV

Balayeuses de pistes, code 34921200

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34921000 (Équipement d'entretien routier)

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte