Le présent avis est un accord-cadre à bons de commandes portant sur des prestations de traitement de surfaces au profit des bâtiments de la marine nationale basés en nouvelle-calédonie.

Objet

Le présent avis est un accord-cadre à bons de commandes portant sur des prestations de traitement de surfaces au profit des bâtiments de la marine nationale basés en nouvelle-calédonie.

Description

Le présent avis est un accord-cadre à bons de commandes portant sur des prestations de traitement de surfaces (préparation de surface et application de peinture) au profit des bâtiments de la Marine Nationale basés en Nouvelle-Calédonie.Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 21-I. 2°, 64 à 66 du décret no2016-361.En application de l'article 84 du décret no 2016-361, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comporte une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services.

Durée

48 mois

Lieu d'exécution

Nouméa, 98843 · département : Nouvelle-Calédonie (988)

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Code CPV

Services de réparation et d'entretien des navires de guerre, code 50640000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 50600000 (Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité)

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée