Accueil › Haute-Saône › Appel d'offres 18-153955
Levés de géomètre
Communaute d'Agglomeration de VesoulProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 2 novembre 2018
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Levés de géomètre
- Description
- La présente consultation concerne la réalisation de levés de géomètre.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum passé en application de l'article 78 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Le seuil maximum est de 73 000 EUR HT pour la période initiale. Ce seuil est identique pour chaque période de reconduction. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.
- Début prévu
- 1er janvier 2019
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Saône (70)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 18-153955
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 18-153955 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 2 novembre 2018
- Dernière publication
- 2 novembre 2018
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 18-153955, paru le 2 novembre 2018