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accord-cadre mono-attributaire a bons de commande pour les travaux d'entretien de voirie de troyes champagne métropole relance
CA Troyes Champagne MetropoleProcédure ouverteTravaux
Attribué10,0 M€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 20 décembre 2018
Date limite de réponseclos, publié le 31 octobre 2018
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- accord-cadre mono-attributaire a bons de commande pour les travaux d'entretien de voirie de troyes champagne métropole relance
- Description
- La consultation est passée selon la procédure de l’appel d’offres ouvert, en application des articles 25, 33, 66,67, 79 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l’article 80 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article 78-II-2° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 avec un montant maximum de 10 000 000 euro HT valable pour toute la durée de validité du présent marché public.L’accord-cadre n’est pas décomposé en phases.L’accord-cadre n’est pas décomposé en tranches.Conformément aux dispositions de l’article 32 de l’ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, l’objet du présent accord-cadre ne permet pas l’identification de prestations distinctes.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 19-28691 (nouvel onglet)paru le 23 février 2019 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 20 décembre 2018la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 10,0 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Travaux d'entretien routier, code 45233141
- Prix habituel
- montants de référence du code 45233141
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 6,1 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 18-152393
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 18-152393 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 31 octobre 2018
- Dernière publication
- 31 octobre 2018
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Troyes Champagne Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 18-152393, paru le 31 octobre 2018
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)