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Traitement mécanique de la végétation des rivières, digues, canaux, barrages et sites naturels

Conseil départemental du Haut-RhinProcédure ouverteServices

Date limite de réponse26 nov. 2018clos, publié le 26 octobre 2018

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Traitement mécanique de la végétation des rivières, digues, canaux, barrages et sites naturels
Description: Groupement de commandes entre le Conseil départemental du Haut-Rhin et le Syndicat Mixte du Bassin de l'Ill passé en application de l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le Traitement mécanique de la végétation des rivières, digues, canaux, barrages et sites naturels
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois. »
Lieu d'exécution: département : Haut-Rhin (68)

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