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fourniture et livraison de conteneurs pour la collecte des flux d'ordure ménagères, d'emr et de déchets verts
CA Troyes Champagne MetropoleProcédure ouverteFournitures
Attribué566 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 11 décembre 2018
Date limite de réponseclos, publié le 22 août 2018
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- fourniture et livraison de conteneurs pour la collecte des flux d'ordure ménagères, d'emr et de déchets verts
- Description
- La consultation est passée selon la procédure de l’appel d’offres ouvert, en application des articles 25,36, 66,67, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.Conformément aux dispositions des articles l’article 78-I et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article 78-II 3°, cet accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.Conformément aux dispositions de l’article 32 de l’ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, l’objet du présent accord-cadre ne permet pas l’identification de prestations distinctes. En conséquence, l’accord-cadre n’est pas alloti.Le délai de livraison maximal est de 8 semaines à compter de la date de réception par le titulaire du bon de commande. Le candidat peut proposer un délai d’exécution maximal inférieur au délai susvisé en complétant l’article E2 de l’acte d’engagement.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 19-9990 (nouvel onglet)paru le 23 janvier 2019 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues, dont 3 de PME | entreprise retenue non identifiée | 11 décembre 2018la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 566 433 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Grands conteneurs, code 44613000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 44610000 (Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 18-117407
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 18-117407 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 août 2018
- Dernière publication
- 22 août 2018
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Troyes Champagne Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 18-117407, paru le 22 août 2018
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)