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accord-cadre mono-attributaire a bons de commande
CA Troyes Champagne MetropoleProcédure ouverteTravaux
Date limite de réponseclos, publié le 15 août 2018
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- accord-cadre mono-attributaire a bons de commande
- Description
- La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article 78-II-2° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 avec un montant maximum de 10 000 000 euro HT valable pour toute la durée de validité du présent marché public.La consultation est passée selon la procédure de l’appel d’offres ouvert, en application des articles 25, 33, 66,67, 79 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.Conformément aux dispositions de l’article 32 de l’ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, l’objet du présent accord-cadre ne permet pas l’identification de prestations distinctes. En conséquence, l’accord-cadre n’est pas alloti. L’accord-cadre n’est pas décomposé en tranches.L’accord-cadre n’est pas décomposé en phases.Le délai d’exécution des travaux (période de préparation incluse) sera précisé dans chaque bon de commande.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 18-151764 (nouvel onglet)paru le 28 octobre 2018 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Travaux d'entretien routier, code 45233141
- Prix habituel
- montants de référence du code 45233141
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 18-115099
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 18-115099 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 août 2018
- Dernière publication
- 15 août 2018
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Troyes Champagne Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 18-115099, paru le 15 août 2018
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)