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La COT a pour objet l'occupation et l'exploitation d'espaces de spectacles et de formation équestres à la Grande Ecurie du château de Versailles, aux risques et périls de l'Occupan
Etablissement Public du Chateau du Musee et du Domaine National de VersaillesProcédure adaptéeServices
Date limite de candidatureclos, publié le 7 août 2018
Date limite de candidature
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
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Durée84 mois
Le besoin
- Objet
- La COT a pour objet l'occupation et l'exploitation d'espaces de spectacles et de formation équestres à la Grande Ecurie du château de Versailles, aux risques et périls de l'Occupan
- Description
- La présente Convention d'occupation temporaire (COT) du domaine public non constitutive de droit réel a pour objet l'occupation et l'exploitation d'espaces de spectacles et de formation équestres à la Grande Ecurie du château de Versailles, aux risques et périls de l'Occupant.La zone d'emprise de l'occupation consentie comprend un terrain nu, des cours et des locaux pour une surface totale de 8 922,16 mètres carrés, à savoir : . sur la parcelle cadastrée AE no382, des immeubles bâtis et non bâtis d'une partie de la Grande Ecurie du Roy et Manège, sis avenue Rockefeller à Versailles pour une surface totale de 4 622,16 mètres carrés, et comprenant notamment une salle de spectacle (d'environ 700 mètres carrés) équipée de gradins pour le tiers de sa surface, d'écuries d'environ 975 mètres carrés (équipée d'environ 25 boxes), une carrière extérieure au sein de la cour intérieure nord pour une surface d'environ 1100m², de bureaux, etc.. sur la parcelle cadastrée BX no256, d'une partie d'un immeuble non bâti sis camp des Mortemets à Versailles, d'une surface de 4 300 mètres carrés.
- Durée
- 84 mois
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 18-112859
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 18-112859 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 7 août 2018
- Dernière publication
- 7 août 2018
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- EPCMDN-Versailles
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 18-112859, paru le 7 août 2018
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)