Appel à candidatures pour la fourniture d'embarcations semi-rigides composite verre résine de longueur supérieure ou égale à 6 mètres et inférieure ou égale à 7 mètres et prestations associées.

Objet

Appel à candidatures pour la fourniture d'embarcations semi-rigides composite verre résine de longueur supérieure ou égale à 6 mètres et inférieure ou égale à 7 mètres et prestations associées.

Description

Le présent avis est un appel à candidatures.Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret no2016-361 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre a pour objet la fourniture d'embarcations semi-rigides composite verre résine de longueur supérieure ou égale à 6 mètres et inférieure ou égale à 7 mètres et prestations associées. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et des articles 21 I 2°, 64 à 66 du décret no2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés de défense ou de sécurité.En application de l'article 70 du décret no 2016-361 du 25 mars 2016, l'accord-cadre est exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.La partie à bons de commande concerne l'acquisition de matériels dont les caractéristiques, prix et délais de livraison peuvent être définis et intégrés au sein d'un barème préétabli et inscrit au marché. Elle concerne notamment l'acquisition : -d'embarcations complètes prêtes à l'emploi (embarcation, moteur et remorque),-la dotation en équipements des embarcations et les rechanges associées aux embarcations, -de prestations de formation à la maintenance de premier niveau et niveau intermédiaire, -de prestations de formation au pilotage des embarcations-de forfaits de disponibilité (extension de garantie ou engagement sur maintenance corrective)La suite du présent II.1.5 est à lire au VI.3 ci-dessous

Durée

84 mois

Lieu d'exécution

Toulon Cedex 9, 83800 · département : Var (83)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

non renseigné

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée