Maintien en condition opérationnelle de la chaudière d'injection vapeur (CHV) de DGA Essais propulseurs à Saclay (91).Le présent accord-cadre est soumis à la procédure adaptée avec publicité et

Objet

Maintien en condition opérationnelle de la chaudière d'injection vapeur (CHV) de DGA Essais propulseurs à Saclay (91).Le présent accord-cadre est soumis à la procédure adaptée avec publicité et

Description

Maintien en condition opérationnelle de la chaudière d'injection vapeur (CHV) de DGA Essais propulseurs à Saclay (91).Le présent accord-cadre est soumis à la procédure adaptée avec publicité et mise en concurrence en application de l'article 42-2° de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 22 du décret no2016-361, avec négociation des offres. Toutefois, conformément à l'article 22 du décret 2016-361, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la seule base des offres initiales, donc sans négociation.En application des articles 70 à 72 du décret no2016-361, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents.En application de l'article 33 du décret no2016-361, la transmission électronique des candidatures et des offres est autorisée.

Durée

60 mois

Lieu d'exécution

Saclay, 91400 · département : Essonne (91)

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Code CPV

Services de réparation et d'entretien de chaudières, code 50531100

Prix habituel

montants de référence du code 50531100

Nature

Services

Procédure

Procédure adaptée