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Organisation d'activités artistiques, culturelles et de loisirs dans le cadre des activités périscolaires.La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27
Ville de NancyProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 23 juin 2017
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Organisation d'activités artistiques, culturelles et de loisirs dans le cadre des activités périscolaires.La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27
- Description
- Organisation d'activités artistiques, culturelles et de loisirs dans le cadre des activités périscolaires.La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.Cette consultation sera passée en application des articles 78 à 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification et jusqu'au 31 août 2018.
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Identité
- Code CPV
- Services récréatifs, culturels et sportifs, code 92000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 92000000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-88535
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-88535 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 juin 2017
- Dernière publication
- 23 juin 2017
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-88535, paru le 23 juin 2017