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Mission d'urbanisme dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain sur le territoire de Metz Métropole

Cté d'Agglomération de MetzProcédure ouverteServices

Date limite de réponse7 août 2017clos, publié le 24 juin 2017

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Mission d'urbanisme dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain sur le territoire de Metz Métropole
Description: La présente consultation a pour objet une mission d'urbanisme, sur le territoire de Metz Métropole, dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain. La présente consultation est lancée suivant une procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. La présente consultation est un accord-cadre au sens de l'article 78 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016, conclu pour une durée de 4 ans. Il fera l'objet de l'émission de bons de commande, conformément à l'article 80 du Décret susvisé. Les prestations non prévues au Bordereau de Prix Unitaires feront l'objet de marchés subséquents.
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue

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