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N°16M141AO - ncp-hz - fourniture de bacs roulants, de pieces detachees et de prestations de lavage - annees 2017 à 2024

Toulouse MetropoleProcédure ouverteFournitures

Attribué2 marchésà Citec Environnement SA, Apa Proprete SAS
Date limite de réponseclos, publié le 20 janvier 2017

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Le besoin

Objet
N°16M141AO - ncp-hz - fourniture de bacs roulants, de pieces detachees et de prestations de lavage - annees 2017 à 2024
Description
N°16M141AO - NCP-HZ - FOURNITURE DE BACS ROULANTS, DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS DE LAVAGE - ANNEES 2017 A 2024. Accord cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et un opérateur économique. Conformément à l'article 78-III du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, la durée maximale de l'accord-cadre est exceptionnellement supérieure à 4 ans car son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure.
Début prévu
1er avril 2017
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er avril 2017 ou de sa notification si elle est ultérieure jusqu'au 31 mars 2020. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans, sans excéder le 31 mars 2024. »
Volet social ou environnemental
environnemental

Le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 17-59054 (nouvel onglet)paru le 29 avril 2017Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçuesCitec Environnement SA (taille déclarée : pas une PME)18 mars 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce350 000 €prix ou maximum, non précisé
Lot 2infructueuxaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 33 offres reçuesApa Proprete SAS (taille déclarée : PME)28 mars 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce40 000 €prix ou maximum, non précisé

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Conteneurs à déchets, code 44613800
Prix habituel
montants de référence du code 44613800
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
17-8597
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
17-8597 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
20 janvier 2017
Dernière publication
18 février 2017
Dernière correction
18 février 2017
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté Urbaine Toulouse Métropole
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 17-23163, paru le 18 février 2017
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)