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17trav03-Accord-Cadre A Bons De Commande De Travaux Courants Et De Genie Civil Pour La Rehabilitation Et L'Entretien Du Sentier Du Littoral Et Des Espaces Naturels Sur Le Territoi
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteTravaux
Attribué10 k€prix ou maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 10 octobre 2017
Date limite de réponseclos, publié le 18 juin 2017
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- 17trav03-Accord-Cadre A Bons De Commande De Travaux Courants Et De Genie Civil Pour La Rehabilitation Et L'Entretien Du Sentier Du Littoral Et Des Espaces Naturels Sur Le Territoi
- Description
- Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016.Cette consultation sera passée en application de des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et conclu avec un opérateur économique.Seuil minimum H.T. : 10 000 euro(s) . Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le marché de travaux comprend en particulier des opérations de mise en place d'ouvrages nouveaux ou d'entretien d'ouvrages existants
- Durée
- 12 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 06/09/2017 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 06/09/2017.L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans »
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 17-143099 (nouvel onglet)paru le 13 octobre 2017 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 10 octobre 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 10 000 €prix ou maximum, non précisé |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil, code 45200000
- Prix habituel
- montants de référence du code 45200000
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 2,3 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-84614
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-84614 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 juin 2017
- Dernière publication
- 18 juin 2017
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24830054300076
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CA Toulon Provence Méditerranée
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-84614, paru le 18 juin 2017