Accueil › Rhône › Services de transport… › Appel d'offres 17-83150
Le présent appel d'offres concerne le marché de services lancé selon la procédure adaptée conforme aux articles 25 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et relatif à :le transport scolaire intra et
Commune de FeyzinProcédure adaptéeServices
Attribuémontant non publiéà SAS Cars Faure, le 21 juillet 2017
Date limite de réponseclos, publié le 14 juin 2017
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- Le présent appel d'offres concerne le marché de services lancé selon la procédure adaptée conforme aux articles 25 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et relatif à :le transport scolaire intra et
- Description
- Le présent appel d'offres concerne le marché de services lancé selon la procédure adaptée conforme aux articles 25 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et relatif à :le transport scolaire intra et extra-muros des enfants des cinq groupes scolaires, le transport de l'accueil périscolaire du soir (entre 15h45 et 18h), ainsi que le transport des structures petite enfance situées sur la commune de Feyzin.La durée du marché est fixée à l'article 4-5 du CCAP et article 3 de l'acte d'engagement.A partir du parc de véhicules dont la consistance est définie à l'article 7.1 du CCTP, des effectifs à transporter et de l'organisation générale des services définie selon les conditions prévue au titre II du CCTP, pour l'ensemble, la prestation de service consiste à mettre en oeuvre les services en cause pendant les périodes considérées.Le Maître d'ouvrage se réserve le droit de ne pas donner suite au présent appel d'offres ou de ne donner suite qu'à une partie des travaux, sans que le candidat puisse demander une quelconque indemnité
- Durée
- 24 mois
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 18-977 (nouvel onglet)paru le 4 janvier 2018 | Lot 1 : Transport des enfants - Ecoles, accueil périscolaires et petite enfance - Marché no : 17.008FCSmarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | SAS Cars Faure | 21 juillet 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-83150
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-83150 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 juin 2017
- Dernière publication
- 14 juin 2017
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Feyzin
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-83150, paru le 14 juin 2017