Analyse ou échange de la pratique professionnelle pour les agents de la ville de Saint-Etienne

Commune de Saint EtienneProcédure ouverteServices

Date limite de réponse10 juil. 2017clos, publié le 15 juin 2017

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Le besoin

Objet: Analyse ou échange de la pratique professionnelle pour les agents de la ville de Saint-Etienne
Description: La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Les prestations feront l'objet d'un accord cadre avec émission de bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 78 Ii 3 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.L'estimation annuelle de 50 000 euro(s) Ttc, tous lots confondus
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord cadre peut être reconduit expressément par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2021 »

La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.

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