Le besoin
- Objet
- achat d'ouvrages scolaires et parascolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires de la ville de massy
- Description
- La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Le présent accord-cadre est à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre a pour objet la fourniture d’ouvrages scolaires et parascolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires de la ville.Les ouvrages scolaires, tels que définis à l’article D314-128 du code de l’éducation, sont les " manuels et leur mode d’emploi, ainsi que les cahiers d’exercices et de travaux pratiques qui les complètent ou les ensembles de fiches qui s’y substituent, régulièrement utilisés dans le cadre de l’enseignement primaire [...] pour répondre à un programme préalablement défini ou agréé par les ministres intéressés ".Les ouvrages parascolaires sont des outils pédagogiques liés aux activités d’enseignement mais non inclus dans les programmes scolaires.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « La reconduction est expresse. »
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 17-166746 (nouvel onglet)paru le 6 décembre 2017 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | Nouvelle Librairie Universitaire SA (taille déclarée : PME) | 30 octobre 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 240 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Livres scolaires, code 22111000
- Prix habituel
- montants de référence du code 22111000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 240 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-80348
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-80348 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 juillet 2017
- Dernière publication
- 13 juillet 2017
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-80348, paru le 13 juillet 2017