accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériels de plomberie et sanitaires pour l'insa lyon

Objet

accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériels de plomberie et sanitaires pour l'insa lyon

Description

Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre sans minimum, ni maximum, conclu avec un opérateur économique, passé en application de l’article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.L’accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée »

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Matériel de plomberie et de chauffage, code 44115200

Prix habituel

montants de référence du code 44115200

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte