Accueil › Appel d'offres 17-69332
Marché de courtage en vue de souscrire l'assurance maritime type marine marchande du patrouilleur polaire L'Astrolabe
Mindef / Ema / DC Sca / Pfaf SeProcédure négociéeServices
Attribué462 k€prix ou maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 2 août 2017
Date limite de réponseclos, publié le 19 mai 2017
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Chronologie
- 19 mai 2017
- Parution
- 14 juin 2017
- Correction
- 26 juin 2017
- Date limite
- 24 août 2017
- Résultat publié
- 8 septembre 2017
- Correction
Corrections
2| Parution | Nature | Ce qui change | Publication |
|---|---|---|---|
| 14 juin 2017 | Correction | La date limite de réponse a été repoussée au 26 juin 2017. | 17-81726 (nouvel onglet)corrige 17-69332 |
| 8 septembre 2017 | Correction | Le montant annuel du marché est de 184 662 euro(s) TTC soit un montant total de 553 986 euro(s) TTC. Conformément à l'article 261 C 2 du code général des impôts, les opérations d'assurances et de réassurance sont exonérer du champ d'application de la taxe sur la valeur ajoutée. | 17-125360 (nouvel onglet)corrige 17-69332 |
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 17-69332 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 19 mai 2017 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-69332
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-69332 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 19 mai 2017
- Dernière publication
- 8 septembre 2017
- Dernière correction
- 8 septembre 2017
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
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