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numérisation de registres d'écrou de diverses prisons auboises, du fonds binot (1 f), du reliquat du fonds de l'abbaye de clairvaux (3 h) et de la presse locale microfilmée.

Conseil général de l'AubeProcédure adaptéeServices

Date limite de réponse12 juin 2017clos, publié le 18 mai 2017

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Le besoin

Objet: numérisation de registres d'écrou de diverses prisons auboises, du fonds binot (1 f), du reliquat du fonds de l'abbaye de clairvaux (3 h) et de la presse locale microfilmée.
Description: Numérisation de registres d'écrou de diverses prisons auboises, du fonds Binot (1 F), du reliquat du fonds de l'abbaye de Clairvaux (3 H) et de la presse locale microfilmée.allotissement :Lot no1 (Numérisation des registres d'écrou de diverses prisons auboises - séries Y et W) Lot no2 (numérisation du fonds Binot (sous-série 1 F) et du reliquat du fonds de l'Abbaye de Clairvaux (sous-série 3 H))Lot no3 (Numérisation des microfilms de la presse locale - sous-séries 1 MI et 2 MI).Il s'agit d'accords-cadres passés sur procédure adaptée en application de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 modifiée et des articles 27, 78, 80 et 40-II-2 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 modifié.Les accords-cadres seront conclus chacun avec un seul opérateur économique, sans quantité minimum mais avec un maximum en quantité.

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