ingénierie de projets appliquée au foncier et à l'immobilier

Date limite de réponse6 juin 2017clos, publié le 7 mai 2017

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: ingénierie de projets appliquée au foncier et à l'immobilier
Description: Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899. Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du Décret no2016-360.L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
Durée: 48 mois
Prolongation: non prévue

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Référence, sources et dates de publication

Référence: 17-60569
Source de référence: BOAMP (DILA)
Publication officielle: 17-60569 ↗ (nouvel onglet)
Première parution: 7 mai 2017
Dernière publication: 7 mai 2017
Dernière correction: aucune
SIRET de l'acheteur: non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres: Métropole Aix Marseille Provence
Acheteur: Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact: publié dans l'appel d'offres 17-60569, paru le 7 mai 2017
Coordonnées du service: annuaire de l'administration (service-public.fr)