transport des enfants des écoles vers le centre aquatique intercommunal de l'amandinois

Objet

transport des enfants des écoles vers le centre aquatique intercommunal de l'amandinois

Description

L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations de transport des enfants des écoles listées ci-dessous vers le Centre Aquatique Intercommunal de l’Amandinois. Il concerne les écoles maternelles et élémentaires des communes suivantes : Saint-Amand-les-Eaux, Lecelles, Nivelle, Bruille Saint-Amand, Millonfosse, Thun Saint-Amand, Mortagne du Nord, Château l'Abbaye, Hergnies, Sars et Rosiéres, Hasnon, Bousignies, Escautpont, Flines les Mortagne , Vieux-Condé, Rosult, Rumegies, Brillon et Maulde.

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre pourra être reconduit une fois. La reconduction sera notifiée par écrit à l’initiative du pouvoir adjudicateur au plus tard trois mois avant l'expiration de l’accord-cadre. Le titulaire ou le groupement d’entreprise ne pourra pas refuser cette reconduction. »

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Code CPV

Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur, code 60172000

Prix habituel

montants de référence du code 60172000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

300 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis