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Travaux de génie électrique

Ville de BesançonProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponse23 juin 2017clos, publié le 19 mai 2017

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Travaux de génie électrique
Description: La présente consultation concerne la réalisation de prestations de génie électrique pour divers travaux d'éclairage public (travaux d'électricité, remplacement suite à accidents et sinistres, intervention d'urgence, etc.).Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 avec les organismes suivants :- Ville de Besançon- Communauté d'Agglomération du Grand BesançonLe coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec 3 titulaires au plus
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois. »

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