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Transports scolaires - Desserte d'établissements scolaires de Montbrison et de Verrières-en-Forez
Departement de la LoireProcédure ouverteServices
Attribué627 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 30 juin 2017
Date limite de réponseclos, publié le 18 avril 2017
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée60 mois
Le besoin
- Objet
- Transports scolaires - Desserte d'établissements scolaires de Montbrison et de Verrières-en-Forez
- Description
- Les circuits scolaires en question sont les suivants :- 147702 'Verrières (Bourg) - Lézigneux - Montbrison' - 223 élèves- 32803 'Montbrison - Verrières (Bourg)' - 129 élèves- 32804 'Feurs - Montrond-les-Bains - Montbrison - Verrières (Bourg) - 37 élèves (internes).Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, et exécuté par bons de commande.La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016
- Durée
- 60 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 17-94408 (nouvel onglet)paru le 6 juillet 2017 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 30 juin 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 627 095 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 950 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-53605
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-53605 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 avril 2017
- Dernière publication
- 18 avril 2017
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22420001400013
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Général de la Loire
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-53605, paru le 18 avril 2017
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)